Le Conseil Communautaire de la CC2M a approuvé, le 19 septembre 2019, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Doue.
Le PLU est un document d’urbanisme réglementaire qui détermine l’avenir du territoire communal, son aménagement et la protection de ses espaces naturels et bâtis.
DÉCOUVRIR LE PLAN DE ZONAGE ET LE RÈGLEMENT :
- Zonage bourg (2 Mo)
- Zonage hameaux (2 Mo)
- Zonage territoire (2 Mo)
- Règlement (2 Mo)
TÉLÉCHARGER LES DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) AU FORMAT PDF :
- Délibération d'approbation (193 Ko)
- Rapport de présentation (20 Mo)
- PADD (1 Mo)
- OAP (1 Mo)
- Avis PPA (4 Mo)
- Bilan de la concertation préalable (3 Mo)
- Etude Zone humide (5 Mo)
- Note de présentation non technique (827 Ko)
- Notice sanitaire (1 Mo)
- Pièces administratives (1 Mo)
- Plan AEP (1 Mo)
- Plan assainissement (2 Mo)
- Plan des servitudes (2 Mo)
- Porter à connaissance (14 Mo)
- Rapport et conclusion du Commissaire enquêteur (652 Ko)
- Servitude Pièces Ecrites (465 Ko)
