La commune de Orly-sur-Morin est couverte par un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé le 24 juin 2015.
Le PLU est un document d’urbanisme réglementaire qui détermine l’avenir du territoire communal, son aménagement et la protection de ses espaces naturels et bâtis.
DÉCOUVRIR LE PLAN DE ZONAGE ET LE RÈGLEMENT :
- Plan de zonage général 5000ème (1 Mo)
- Règlement (272 Ko)
TÉLÉCHARGER LES DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) AU FORMAT PDF :
- Délibération d'approbation (72 Ko)
- Rapport de présentation (2 Mo)
- PADD (335 Ko)
- OAP (167 Ko)
- Note déchets (91 Ko)
- Plan AEP (6 Mo)
- Servitude utilité publique (246 Ko)
- Sommaire (77 Ko)
