Le Conseil Municipal de Saint-Mars-Vieux-Maisons a approuvé, le 15 mai 2009, la première révision du Plan Local d'Urbanisme qui avait été adopté le 02 juillet 2004.
Le PLU est un document d’urbanisme réglementaire qui détermine l’avenir du territoire communal, son aménagement et la protection de ses espaces naturels et bâtis.
DÉCOUVRIR LE PLAN DE ZONAGE ET LE RÈGLEMENT :
- Plan de zonage général 10000ème (468 Ko)
- Plan de zonage Saint-Mars et Corvosne 2000ème (384 Ko)
- Plan de zonage Vieux Maisons et Fontenelle 2000ème (418 Ko)
- Plan de zonage Villiers Templon 2000ème (357 Ko)
- Définitions (301 Ko)
- Règlement (4 Mo)
TÉLÉCHARGER LES DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) AU FORMAT PDF :
- Délibération d'approbation (93 Ko)
- Approbation révision simplifiée n°1 (103 Ko)
- Rapport de présentation (6 Mo)
- PADD (2 Mo)
- Emplacements réservés (133 Ko)
- Liste SUP (4 Mo)
- Notice Assainissement (223 Ko)
- Notice eau potable (335 Ko)
- Notice Ordures Ménagères
